Marque enregistrée - Marque en vigueur

TITOM
Monsieur Cédric CLOUZEAU

Numéro de dépôt :
4489336
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
TITOM de Cédric CLOUZEAU

Présentation de la marque TITOM

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Cédric CLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Cédric CLOUZEAU domicilié(e) Zone industrielle route de Nérac - 32100 - Condom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PATELIERE, Monsieur Cédric CLOUZEAU domicilié(e) Zone industrielle route de Nérac - 32100 - Condom - France.

La marque TITOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOM arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

Cédric CLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : BOUDET , ChocoDesign , P'tit Gascon , CULINAT , LA PATELIERE PUR CHOCOLAT


Monsieur Cédric CLOUZEAU - Zone industrielle route de Nérac - 32100 - Condom - France


LA PATELIERE, Monsieur Cédric CLOUZEAU - Zone industrielle route de Nérac - 32100 - Condom - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.